Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PETIT BOUGNAT
SALAISONS DE CHAMPDIEU (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1346017
Date de dépôt :
23/01/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/01/1996
LE PETIT BOUGNAT de SALAISONS DE CHAMPDIEU

Présentation de la marque LE PETIT BOUGNAT

Déposée le 23 janvier 1986 par la Société Anonyme (SA) SALAISONS DE CHAMPDIEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE PETIT BOUGNAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SALAISONS DE CHAMPDIEU domicilié(e) 43470 LA SEAUVE-sur-SEMENE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHARRAS - France.

La marque LE PETIT BOUGNAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1346017.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SALAISONS DE CHAMPDIEU a également déposé les autres marques suivantes : LE SYLVESTRE , LE PETIT BOUGNAT , CHAMPDIEU , LE CHAPELET DU BOUGNAT , LOU VRAI FRANCAIS , LE SYLVESTRE


SALAISONS DE CHAMPDIEU (société anonyme) - 43470 LA SEAUVE-sur-SEMENE. - France


Cabinet CHARRAS - France


Inscription le 17 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°238800 - Publication au BOPI 1997-06-17

Saucissons.Charcuterie.Produits de salaison. Conserves.